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Marques déposées par l'association loi 1901 la violette dans son terroir
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Miss TOULOUSE Reine de la Violette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss TOULOUSE Reine de la Violette
la violette dans son terroir, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3745584
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/06/2020
Miss TOULOUSE Reine de la Violette de la violette dans son terroir

Présentation de la marque Miss TOULOUSE Reine de la Violette

Déposée le 11 juin 2010 par l'association loi 1901 la violette dans son terroir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Miss TOULOUSE Reine de la Violette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 la violette dans son terroir domicilié(e) mairie d'Aucamville Place Jean Bazerque B.P. 509 - 31140 - AUCAMVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edmond THOMAS, ASSOCIATION LA VIOLETTE DANS SON TERROIR domicilié(e) place Jean Bazerque BP 509 - 31140 - AUCAMVILLE - France.

La marque Miss TOULOUSE Reine de la Violette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss TOULOUSE Reine de la Violette est expirée depuis le 11 juin 2020.

la violette dans son terroir a également déposé les autres marques suivantes : MISS VIOLETTE DE TOULOUSE , Miss TOULOUSE


la violette dans son terroir, association loi 1901 - mairie d'Aucamville Place Jean Bazerque B.P. 509 - 31140 - AUCAMVILLE - France


Edmond THOMAS, ASSOCIATION LA VIOLETTE DANS SON TERROIR - place Jean Bazerque BP 509 - 31140 - AUCAMVILLE - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Logiciels (programmes informatiques enregistrés), Cédéroms, supports d'enregistrement magnétiques disques compacts audio vidéo, vidéogrammes, logiciels de jeux, publications électroniques (téléchargeables), Dévédéroms. ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Informations culturelles et ou de divertissement sur réseaux informatiques, organisation d'expositions à but culturel etou éducatif et ou de divertissement, organisation de concours en matière culturelle et ou éducative et ou de divertissement, organisation et conduite de conférences, édfition et publication de livres, organisation de concours de beauté, informations en matière culturelle et ou éducative et ou de divertissement, exploitation de publication électroniques en ligne (non téléchargeables), ; Organisation de spectacles (services d'impresarios), représentation et production de spectacles, service de photographie, productions de films, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), planification de réception (divertissement), service de loisirs, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de défilés de mode, formation, organisation et conduite de stages de formation, formation pratique (démonstration).